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Marques déposées par monsieur Arnaud BERNARD
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La Sulfateuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sulfateuse
Monsieur Arnaud BERNARD

Numéro de dépôt :
4430135
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
La Sulfateuse de Arnaud BERNARD

Présentation de la marque La Sulfateuse

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par monsieur Arnaud BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sulfateuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud BERNARD domicilié(e) 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud BERNARD domicilié(e) 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France.

La marque La Sulfateuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sulfateuse arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

Arnaud BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : La Bizarre , Façon Puzzle , La Demi-Sel , Réveil Pénible , Qui c'est Raoul ? , La Brutale , Tonton Fernand , TONTON FERNAND BRASSERIE


Monsieur Arnaud BERNARD - 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France


Monsieur Arnaud BERNARD - 4 RUE DU VERGER - 18390 - SAINT MICHEL DE VOLANGIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.